Informations légales
Mentions légales
1. Éditeur du site
Sweet Moment — entreprise individuelle / micro-entreprise
Représentée par : Aimal Mohamed
Adresse : à compléter — Toulouse Saint-Simon (31)
Téléphone : 06 51 30 06 79
E-mail : contact@sweetmoment.fr
SIRET / SIREN : à compléter dès immatriculation
TVA intracommunautaire : à compléter (le cas échéant : franchise en base de TVA, art. 293 B du CGI)
2. Directeur de la publication
Aimal Mohamed, en qualité de gérant et responsable de Sweet Moment.
3. Hébergement
Le site sweetmoment.fr est hébergé par :
OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 — www.ovh.com
Les fonctions de back-end (base de données des commandes, e-mails transactionnels) sont opérées par :
Supabase, Inc. — 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992 — supabase.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, illustrations, photographies, logo, charte graphique, recettes) est la propriété exclusive de Sweet Moment ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable, conformément aux articles L.122-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles & RGPD
Les informations collectées via le formulaire de contact et lors d'une commande (nom, prénom, e-mail, téléphone, adresse de livraison) sont utilisées exclusivement pour traiter votre demande, gérer votre commande et vous tenir informé de son avancement.
Le responsable de traitement est Sweet Moment (coordonnées ci-dessus). Les données sont conservées 3 ans à compter du dernier contact pour les prospects, et 10 ans pour les commandes facturées (obligations comptables).
Conformément au RGPD (UE) 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à contact@sweetmoment.fr. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).
6. Cookies
Le site n'utilise que des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (panier d'achat, préférences d'affichage), stockés localement dans votre navigateur. Aucun cookie publicitaire ou de mesure d'audience tiers n'est déposé sans votre consentement.
7. Crédits
Photographies : Sweet Moment. Typographies : Inter, Cormorant Garamond (Google Fonts).
Document mis à jour le 26 mai 2026.